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Retour sur un ouvrage majeur
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..."Simple Rules for a Complex World" par Richard Epstein, Harvard University Press, 361 p. 1995.
Il y 15 ans Epstein publiait un ouvrage qui a fait date mais pratiquement inconnu en France. Juriste libéral remarquable il précise "Il y a trop de loi et trop de juristes" et le rôle des pouvoirs publics est de faire respecter les règles de vie en société à savoir
- l'autonomie individuelle,
- les droits de propriété par la possession,
- l'échange volontaire,
- la maitrise de l'agression contre les personnes et les biens,
- la limitation des privilèges sauf en cas d'urgence,
- la compensation des servitudes réglementaires.
Nous renvoyons à la critique approfondie de l'ouvrage par Daniel Silver (Commentary, Sept. 1995) mais nous attirons spécialement le lecteur sur le chapitre 15 "Environmental Protection and Private Property" dont le premier paragraphe peut parfaitement s'appliquer à la situation française :
"La protection environnementale n'était pas un domaine spécifique du droit avant 1970. Depuis elle est devenue une industrie en pleine croissance et a bénéficié d'un soutien politique généralisé qui commence à peine à decroître. Une des caractéristiques du mouvement écologiste moderne est sa détestation du recours au droit privé pour la protection de l’environnement qu’il considère insuffisant pour gérer certains domaines tels l’urgence en matière de morale, d’esthétique et de culture. Il en est résulté une multitudes de réglementations qui au sens propre défie toute codification… L’essentiel de la complexité du droit actuel pourrait être évité si les règle simples proposées plus haut étaient rigoureusement respectées en matière de politique environnementale ».
En 20 pages Epstein dessine les grandes lignes d’un système juridique susceptible de résoudre les problèmes environnementaux dans un contexte de liberté individuelle. De toute évidence la folie réglementaire du « Grenelle de l’Environnement » ne répond pas à cette recommandation !
Max Falque
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