Conférence 2012
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THEME 2008 : POLLUTION DE L’AIR ET CHANGEMENT CLIMATIQUE
 

 THEME 2008 : POLLUTION DE L'AIR ET CHANGEMENT CLIMATIQUE


ste_victoire

L'ouvrage réunissant les actes de la conférence.
Les 1ère et 4ème de couverture.

NOTRE PROJET

Depuis 1996 le Centre d'Analyse Economique Environnement (CA2E) de l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille), l'International Center for Research on Environmental Issues (ICREI) organisent tous les deux ans une conférence internationale de trois jours déclinant chaque ressource environnementale au regard des droits de propriété et des instruments économiques.

En effet l'approche traditionnelle purement réglementaire (en anglais « command and control ») apparaît de plus en plus coûteuse voire inefficace et parfois contre productive. Il est donc souhaitable d'explorer de nouvelles voies et de tirer les leçons des nouveaux concepts et des réussites concrètes en Europe et dans le monde.

-          Juin 1996 : "Droits de propriété économie et environnement : fondements théoriques éthiques et expérimentations"
-          Juillet 1998 : "Droits de propriété économie et environnement : ressources en eau"
-          Juin 2000 : "Droits de propriété, économie et environnement : les ressources marines"
-          Juin 2002 : "Droits de propriété, économie et environnement : ressources littorales"
-          Juin 2004 : "Droits de propriété économie et environnement : les déchets"
-          Juin 2006 : "Droits de propriété, économie et environnement : les ressources foncières"
-      Juin 2008 : "Droits de propriété, économie et environnement : l’air et le changement climatique"

- Biodiversité, en juin 2010.

Ces conférences réunissent durant trois jours, fonctionnaires, responsables d'associations, environnementales, universitaires, industriels, praticiens et titulaires de droits de propriété et d'usage, originaires d’une quinzaine de pays afin d'imaginer de nouveaux outils pour la protection et la gestion

Les actes des conférences 1996, 1998 et 2000 ont été publiés chez Dalloz dans la collection "Thèmes et Commentaires" et ceux de 2002 et 2004 chez Bruylant (Bruxelles). En outre, grâce à un financement de la Commission Européenne les actes de la conférence de juin 2000 ont été publiés en anglais chez Elsevier. Les actes de la Conférence 2006 « Ressources Foncières » seront disponibles en juillet 2007 chez Bruylant.




LA CONFERENCE 2008

PROBLEMATIQUE

A l’instar des conférences précédentes (1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006), l’objet de la conférence 2008 est d’analyser la contribution des droits de propriété ou d’usage et des instruments économiques, (taxes, redevances, marchés de permis négociables tels que le marché du dioxyde de souffre aux USA ou le marché européen de permis d’émission de CO2) à la lutte contre la pollution atmosphérique et le changement climatique.

On envisagera également les stratégies alternatives et/ou complémentaires d’atténuation (mitigation) des émissions polluantes et d’adaptation au changement climatique.  La pollution atmosphérique est un problème environnemental ancien, lié en partie à l’industrialisation, à l’urbanisation et au développement des transports depuis le XIXème siècle. La pollution atmosphérique engendre des effets négatifs sur la santé et sur les écosystèmes (sols, forêts …) qui peuvent avoir une dimension locale ou régionale mais aussi transnationale (pluies acides). Pour lutter contre la pollution atmosphérique, les pays industrialisés ont mis en place un ensemble de mesures de nature réglementaire (normes d’émission, contrôles des établissements classés, zonage …) mais aussi des taxes sur les émissions ainsi que plus récemment des marchés de permis d’émission comme aux Etats-Unis sur le dioxyde souffre. Le changement climatique est au contraire non seulement un problème environnemental dont la perception est plus récente mais qui présente surtout deux différences fondamentales avec la pollution atmosphérique :

-         il s’agit d’un problème environnemental à dimension mondiale qui nécessite, par conséquent, une coordination internationale forte des actions pour être efficace (Convention de Rio, Protocole de Kyoto)

-         la lutte contre le changement climatique se caractérise par la forte inertie des phénomènes en jeu, de grandes incertitudes et un décalage temporel important entre les coûts et les bénéfices de l’action : il en ressort que l’efficacité nécessite non seulement une grande continuité dans l’action mais aussi la capacité des autorités à promouvoir de bons arbitrages intertemporels entre les générations présentes et futures pour que les dernières ne soient pas sacrifiées.

Les problématiques essentielles sont dans ce contexte de mettre en place les institutions adaptées au niveau régional et mondial ainsi que les bons signaux prix aptes à promouvoir le progrès technique à long terme qui permettra de placer l’ensemble des pays de la planète sur une trajectoire de développement cohérente avec la lutte contre le changement climatique.

En dépit des différences de nature entre les deux phénomènes, la conférence tentera de mettre en parallèle les politiques de lutte contre le changement climatique et les politiques de lutte contre la pollution atmosphérique, la cohérence éventuelle des objectifs poursuivis et mettra en regard l’utilisation respective des instruments réglementaires et des instruments économiques dans les deux domaines.

-         Enfin on recherchera les institutions qui pourront au mieux combiner efficacité environnementale et sauvegarde des libertés individuelles et publiques afin d’éviter que la multiplication des réglementations ne menace la prospérité économique et les progrès technologiques.

Cette conférence réunira les meilleurs spécialistes mondiaux (économistes, juristes, scientifiques), des responsables politiques et administratifs (locaux, nationaux et supranationaux), des représentants associatifs et des ONG, ainsi que des représentants des intérêts économiques (collectivités locales, industriels…) et permettra la libre confrontation des points de vue.



Thèmes


Ø      Faire le point sur les prévisions du réchauffement climatique et ses effets pour le XXIème siècle
Ø      Rétrospective historique sur l’impact des variations climatiques sur les sociétés préindustrielles et leurs modalités d’adaptation
Ø      Analyse cout-bénéfice du protocole de Kyoto (étendu éventuellement à l’ensemble de la planète)
Ø      Efficacité relative des instruments économiques (taxe, redevance, permis négociables ...) en matière de lutte contre le changement climatique et de lutte contre la pollution atmosphérique
Ø      Bilan du marché de permis d’émission du SO2 aux Etats-Unis et du marché européen de permis d’émission de CO2 : quelles leçons ?
Ø      Les mécanismes d’adaptation : essai d’inventaire et hiérarchisation
Ø      Analyse en termes de choix public des stratégies
Ø      Evolution et évaluation de la pollution urbaine
Ø      Les évolutions technologiques : solution ou problème ?
Ø      Le rôle de l’assurance pour la couverture contractuelle du risque climatique
Ø      Etudes de cas pour des stratégies d’adaptation des institutions: littoral, montagne, agriculture
Ø      Efficacité relative des accords volontaires (voluntary carbon offset)  et des réglementation en matière de compensation d‘émission de CO2
Ø      La planification de l’usage du sol face au changement climatique : nouveaux outils de modélisation
Ø      Gestion des ressources en eau en situation de rareté: réglementation et/ou marché
Ø      L’adaptation aux changements : perspectives sociologiques….
Ø      Politiques d’adaptation en l’absence d’accord international
Ø      Asia-Pacific Partnership on Clean Development and Climate: évaluation
Ø      Stratégies d’investissement en technologies
Ø      Adaptation aux risques sanitaires
Ø      La taxe carbone universelle: possibilités et limites
Ø      Transport et alimentation: produire et acheter localement
Ø      Gestion de l’espace en propriété commune et maîtrise des émissions de CO2



Résultats

Les actes de cette conférence ont été publiés en français chez Bruylant. On peut consulter le sommaire. La collection s'enrichit ainsi d'un septième volume ouvrant la voie à de nouveaux concepts et de nouvelles solutions. L'essentiel des informations sera également mis en ligne sur notre site Internet bilingue www.icrei.org

En outre on publiera un communiqué officiel présentera les recommandations consensuelles sur les actions à conduire aussi bien pour la prévention que l’adaptation.



Financements


A partir de l’expérience des six conférences précédentes le budget sera de l'ordre de 250 000 € (y compris les prestations en nature de l’équipe responsable, de l’Université et autres institutions) correspondant à la préparation et la tenue de la conférence ainsi qu'à la publication des actes et la gestion du site Internet.

Ce budget couvre la période de janvier 2007 à mai 2009, date de la parution des actes.

La diversité des partenaires privés et publics, est la meilleure garantie de la totale liberté d'expression et de propositions novatrices.



Calendrier

 -    Janvier 2007 – mai 2007 : recherche des principaux intervenants et définition générale du projet en liaison avec le comité de pilotage,
-         Février 2007 : première réunion du Comité de pilotage
-         Contact avec partenaires américains
-         Avril 2007 –décembre 2007 : obtention des parrainages et recherche des financements,
-         Mai 2007 : réalisation d’une brochure de présentation (en français et en anglais)
-         Décembre 2007 : programme détaillé provisoire
-         Février –mars 2008 : édition et diffusion de la plaquette de présentation (16 pages format A5)
-         Avril 2008 : choix définitif des interventions
-         Mai - juin 2008 édition du dossier pour les participants (programme, résumé des interventions et présentations des quelques 50 intervenants)
-         23, 24 et 25 Juin 2008 Conférence dans les locaux de l’Université Paul Cézanne à Aix en Provence,(date de principe)
-         Septembre 2008 - janvier 2009 : traductions et présentations des articles 
-         Mai 2009 publication des actes en français (en anglais si le budget le permet)


Comité de parrainage:

-         Ministres français (Ecologie et Développement Durable, Agriculture)
-         Président Université Aix-Marseille
-         Commissaire D.G. Environnement U
-         Président de l’ADEME
-         Président de l’Association des Maires de France
-         Secrétaire Général Conseil de l’Europe
-         Président European Landowners Organisation
-         Président de la Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie PACA
-         Président Région Provence Alpes Côte d’Azur
-         Président Communauté du Pays d’Aix en Provence…..



Personnalités pressenties (confirmé*)

 -         J. Pelissard
-         P. Mirabeaud
-         C. de Perthuis* 
-          A. Madelin*
-         Ch. Stoffaes*
-         C. Clini*
-         C. Gérondeau*,
-         N. Kosciusko-Morizetù*
-         José-Maria Aznar
-         H. de Castries
-         D. Ellerman*
-         M. Thorning*
-         B. Lalonde….



Intervenants pressentis (accord confirmé*)

-      Agerup M. Center for Political Studies (Danemark)*
-            Baron R., Agence Internationale de l’Energie
-            Bate R., American Enterprise Institute*
-            Christian Boitel, avocat*
-            Carol T. Powernext*
-            Clini C., Ministère de l’Environnement Italien*
-            Cole D. (Indiana University)*
-            De Alessi,M.  Reason Foundation, Los Angelès*
-            Desrochers Pierre ,University of Toronto*
-            Dolan E. G. Stockholm School of Economics
-            Ebell M. Competitive Enterprise Institute*
-            Ellerman Denny, MIT et Paris Dauphine*
-            Escaille Thierry (de l’) European Landowners Organisation (Bruxelles)*
-            Germa Ph. Natixis*
-            Gérondeau C.  Fédération Automobiles Club*
-            Gires J.-M. Total
-            Godard O., CNRS-Ecole Polytechnique
-            Goklany I. US Department of Interior*
-            Green K.  American Enterprise Institute*
-            Hauet Jean-Pierre, KB Intelligence*
-            Hayward St. American Enterprise Institute*
-            Hernu P. Ecologie Bleue*
-            Hopkins L. University of Illinois/Lincoln Institute*
-            Jones T. OCDE*
-            Kohler P., Journaliste*
-            Le Gall C. ADEME
-            Meunier Ph. MIES
-            Miran P. Plan Bleu*
-            Mocilnikar A.-T. Ministère de l’Ecologie*
-            Morris J., et/ou Kendra Okonski  International Policy Network (Londres)*
-            Mountford H., OCDE*
-            Pélissard J., Association des Maires de France
-            Perthuis (de)  C. Caisse des Dépôts et Consignations*
-            Poot Brigitte Total*
-            Prudhomme R. Université Paris XI*
-            Pennequin G., DIACT-DATAR*
-            Raufer R. Energy and Environmental Management*
-            Sagoff Mark University. of Maryland*
-            Sayer M. CLA (Londres)*
-            Segerfeldt F. , Timbro (Stocholm)*
-            Stagnaro C. Istituto Bruno Leoni*
-            Stoffaes Ch. CEPII*
-            Streck C., Climate Focus*
-            Thorning M. Intern. Council for Capital Formation*
-            Tutenuit C., Entreprise pour l’Environnement*
-            Yandle B., Clemson University*
-            Zhangh Z. Global Environement Facilitys*



Organismes associés pressentis (intellectuellement et/ou financièrement):

-       ADEME
-          Agence de l’Eau
-            Agence Française de Développement
-            Agence Internationale de l’Energie
-            American Council for Capital Formation
-            American Enterprise Institute
-            Association des Maires de France
-            Association for Promotung Research on Carbon Economy-APREC
-            Axa Protection Financière
-            Caisse d’Epargne Provence Alpes
-            Caisse des Dépôts et Consignation
-            Carbon Disclosure Project
-            Chambre de Commerce et d’Industrie Mareille
-            Commission Européenne
-            Communauté du Pays d’Aix
-            Compagnie des Salins du Midi
-            Competitive Enterprise Institute
-            Conseil de l’Europe (Strasbourg)
-            Conseil Général des Bouches du Rhône
-            Davos Climate Alliance
-            DIACT-DATAR
-            Ecologie Bleue
-            Electricité de France
-            Entreprise pour l’Environnement
-            Environment Probe Canada
-            Etudes Foncières (ADEF)
-            European Carbon Fund
-            European Landowners Association (Bruxelles)
-            European Partners for the Environment (Bruxelles)
-            EuroMed-Ecole de Management
-            FAES (Madrid)
-            Fédération Internationale des Automobiles Club
-            Fondation Nicolas Hulot
-            Fondation pour l’Innovation Politique
-            Forestiers Privés de France
-            IDDRI
-            Institut Economique de Montréal (Canada)
-            Institut de l’Entreprise
-            International Association for the Study of Common Property Etats-Unis)
-            International Policy Network (Londres)
-            Istituto Bruno Leoni
-            Institut de l’Entreprise
-            Ministère de l’Agriculture
-            Ministère de l’Ecologie et Développement Durable
-            Ministère de la Culture
-            Natixis
-           OCDE/OECD (Paris)
-            Powernext
-            Reason Foundation (Los Angeles)
-            Région Provence, Alpes, Côte d’Azur (Marseille)
-            Société des Agriculteurs de France (Paris)
-            Total
-            UNESCO (Paris)
-            Université Paul Cézanne…



Comité de pilotage

Billet Ph., Brun V., Carol T., Centi J. P., Charlez  A., Escaille T. (de), Falque M., Jones T., Kromarek P., .Lamotte H, .Lavoux T., Chamoux J.-P., Mairesse S., Mocilnikar A.-T. Stoffaes C., Raufer R., Yandle B….



Organisation

On reprendra l'organisation des six conférences précédentes de 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et 2006, à savoir :

-         date: 23, 24 et 25 juin 2008
-         lieu : Aix-en-Provence, Université Paul Cézanne (Faculté d'Economie Appliquée)
-         durée : trois jours
-         participants attendus : 250 à 300 personnes (y compris les quelques 50 intervenants).
-         Langues : français et anglais avec traduction simultanée pour les séances plénières et deux des trois ateliers. Pour le troisième atelier et les réceptions-débats chacun s’exprimera en anglais ou en français, avec possibilité de traduction consécutive
-         Un emplacement est prévu pour les « posters »
-         Le hall d’honneur de la Faculté accueillera un nombre limité de stands d'exposition

2008 7th conference "Air pollution and climate change" (343ko)

 








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